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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER
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FRAMACO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAMACO
BORGES-TRAMIER, SAS

Numéro de dépôt :
97659014
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2027

Présentation de la marque FRAMACO

Déposée le 9 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAMACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER domicilié(e) Avenue JRGG de la Lauzière, Parc du Golf – Bât. 36 - 13290 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 012 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FRAMACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAMACO arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.

BORGES-TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : DUO VERSEUR , TRAMIER , TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO , DEPUIS 1865 TRAMIER , MOMENTS DU SUD , TRAMIER NATURSOL , TRAMIER


BORGES-TRAMIER, SAS - Avenue JRGG de la Lauzière, Parc du Golf – Bât. 36 - 13290 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 304012917


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331899 - Publication au BOPI 2007-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Inscription le 4 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°692031 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628351 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21

Olives, câpres, cornichons, oignons piments et plus généralement tous fruits ou légumes aromatiques et condimentaires en conserve ou semi-conserve, épices, sauces, assaisonnements et autres préparations pour relever la saveur des aliments. OLives, câpres, cornichons, oignons piments et plus généralement tous fruits ou légumes aromatiques et condimentires en conserve ou semi-conserve, épices, sauces, assaisonnements et autres préparations pour relever la saveur des aliments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.